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Feuillets fiscaux canadiens

Les feuillets T4 et Relevé 1, lus case par case.

Déposez les feuillets de vos clients, un par un ou dans un ZIP, et récupérez chaque case en données structurées. Le NAS est masqué, les feuillets sont regroupés par année d'imposition et les valeurs incertaines attendent votre vérification.

Les feuillets T4 sont inclus à partir du forfait Pro, les Relevés 1 à partir du forfait Ultra. Commencez gratuitement en essayant d'abord les factures.

La saison des impôts, ce sont des centaines de feuillets saisis à la main

  • Chaque client apporte ses T4 et Relevés 1 en PDF, en photo ou numérisés.

  • Chaque case doit être ressaisie dans le logiciel d'impôt, souvent deux fois pour les résidents du Québec.

  • Un feuillet manquant ou en double passe facilement inaperçu à l'approche de l'échéance.

Comment ça marche

  1. Téléverser

    Déposez les feuillets un par un, ou un ZIP avec tous les documents d'un client : chaque feuillet est détecté séparément.

  2. Extraire

    Chaque case est lue; le NAS est masqué sauf son dernier chiffre.

  3. Recouper

    Le dossier fiscal regroupe les feuillets par année et par employeur, signale les feuillets manquants et les doublons, et compare les cumuls du dernier talon de paie avec les cases.

  4. Exporter

    Exportez en CSV ou JSON, ou envoyez les données vers vos outils par l'API et les webhooks.

Ce qui est extrait

Une case vide sur le feuillet revient vide, jamais estimée.

T4 (ARC)

  • Année d'imposition, province, code d'emploi
  • Nom et adresse de l'employeur, numéro de compte de retenues
  • Nom de l'employé; NAS masqué
  • Cases 14, 16, 17, 18, 20, 22, 24, 26, 44, 46, 52, 56 et toute autre case présente

Relevé 1 (Revenu Québec)

  • Année d'imposition et code du relevé
  • Nom et adresse de l'employeur, NEQ
  • Nom de l'employé; NAS masqué
  • Cases A à W, dont RRQ, RQAP et impôt du Québec retenu

Un feuillet T4 en données structurées

T4 fictif d'un employé québécois (cases abrégées pour la lecture).

t4-2025.pdf
{
  "documentType": "T4",
  "extractedData": {
    "taxYear": 2025,
    "employerName": "Example Manufacturing Inc.",
    "employeeName": "Alex Sample",
    "socialInsuranceNumber": "***-***-**7",
    "province": "QC",
    "boxes": {
      "box14": 58250,
      "box17": 3786.25,
      "box18": 762.08,
      "box22": 7340.5,
      "box24": 58250,
      "box26": 58250,
      "box56": 287.75
    }
  },
  "reviewRequired": false
}

Formats et limites

Ce que vous pouvez envoyer

  • Feuillets en PDF, PNG, JPG et WEBP
  • Fichiers ZIP de plusieurs feuillets (lots)
  • Jusqu'à 10 Mo par fichier

Ce que vous récupérez

  • JSON par feuillet, dans l'application ou par l'API
  • Export CSV et JSON du dossier fiscal annuel
  • Webhooks signés pour votre propre flux

Bon à savoir

  • DocuSense extrait les données; il ne produit pas de déclaration et ne donne pas de conseil fiscal.
  • Un feuillet manuscrit ou très abîmé peut demander une vérification manuelle.

Des données sensibles, traitées avec soin

  • Le NAS est masqué sauf son dernier chiffre, dans les instructions du modèle puis à nouveau dans le code.
  • Les fichiers d'origine sont supprimés après traitement; seules les données extraites sont conservées, et vous pouvez les supprimer à tout moment.
  • Double authentification et journal d'activité complet sur chaque compte.

Questions fréquentes

Quel forfait faut-il pour les T4 et Relevés 1 ?

Les feuillets T4 sont inclus à partir du forfait Pro et les Relevés 1 à partir du forfait Ultra. Le forfait gratuit permet d'essayer DocuSense d'abord sur des factures.

Le numéro d'assurance sociale est-il conservé ?

Non. Il est masqué sauf son dernier chiffre (***-***-**7) avant l'enregistrement du résultat.

Puis-je téléverser tous les documents d'un client d'un coup ?

Oui. Téléversez un ZIP : chaque feuillet est détecté, classé et extrait séparément, dans les limites de votre forfait.

Les feuillets sont-ils comparés aux talons de paie ?

Oui. Le dossier fiscal compare les cumuls annuels du dernier talon de paie avec les feuillets du même employeur et signale les écarts.

DocuSense produit-il la déclaration de revenus ?

Non. DocuSense extrait et contrôle les données; vous les importez dans votre logiciel d'impôt ou votre propre flux de travail.

Soyez prêt avant l'arrivée des feuillets.

Créez votre compte maintenant, essayez gratuitement sur des factures, et passez au forfait supérieur au début de la saison des impôts.